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Page n°491 : 10 résultats affichés sur un total de 8561
  • 21 janvier 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3273 de Mme Caroline Colombier
    Rubrique : enseignement
    Titre : Demandes d'instruction en famille
    Question sans réponse
  • 21 janvier 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3272 de M. Philippe Lottiaux
    Rubrique : enseignement
    Titre : Défense de l'instruction en famille
    Question sans réponse
  • 21 janvier 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3271 de M. Olivier Marleix
    Rubrique : enseignement
    Titre : Application « Faits Établissement »
    Question sans réponse
  • 21 janvier 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3270 de M. Julien Rancoule
    Rubrique : enfants
    Titre : Pénurie de personnels dans le secteur de la petite enfance
    Réponse publiée le 18 mars 2025
  • 21 janvier 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3269 de Mme Virginie Duby-Muller
    Rubrique : enfants
    Titre : Lutte contre la prostitution des mineurs
    Question sans réponse
  • 21 janvier 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3268 de M. Philippe Lottiaux
    Rubrique : enfants
    Titre : Freins au développement des micro-crèches
    Question close sans réponse le 28 janvier 2025
  • 21 janvier 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3267 de M. Alexandre Allegret-Pilot
    Rubrique : enfants
    Titre : Enlèvements internationaux d'enfants et surveillance des frontières françaises
    Réponse publiée le 10 juin 2025
  • 21 janvier 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3266 de M. Alexandre Allegret-Pilot
    Rubrique : enfants
    Titre : Enlèvements internationaux d'enfants
    Réponse publiée le 27 mai 2025
  • 21 janvier 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3265 de Mme Géraldine Bannier
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Révision du barème de l'aide MaPrimeRenov, concernant le chauffage au bois
    Réponse publiée le 18 février 2025
  • 21 janvier 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3264 de M. Maxime Laisney
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Projet de sous-traitance des contrôles d'accès du site du CEA de Cadarache
    Question sans réponse
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