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14 janvier 2025Rubrique : élevageTitre : Vaccination FCORéponse publiée le 20 mai 2025
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14 janvier 2025Rubrique : élevageTitre : Soutenir le droit à l'abattage à la fermeRéponse publiée le 1er avril 2025
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14 janvier 2025Rubrique : élevageTitre : Respect de la réglementation sur les élevages de poules pondeuses en cageRéponse publiée le 20 mai 2025
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14 janvier 2025Rubrique : élevageTitre : Reconnaissance des conséquences des éoliennes sur les animaux d'élevageQuestion sans réponse
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14 janvier 2025Rubrique : élevageTitre : FCO et difficultés rencontrées par les exploitants agricolesRéponse publiée le 20 mai 2025
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Réponse publiée le 27 mai 2025
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14 janvier 2025Rubrique : donations et successionsTitre : Droits de succession pour les anciens présidents de la RépubliqueRéponse publiée le 1er avril 2025
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14 janvier 2025Rubrique : discriminationsTitre : Mouvements masculinistes en FranceQuestion sans réponse
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14 janvier 2025Rubrique : discriminationsTitre : Discriminations des bénéficiaires de l'AAH dans l'accès à un logementQuestion sans réponse
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14 janvier 2025Rubrique : discriminationsTitre : Accès aux professions - personnes atteintes de diabète de type 1Question sans réponse