Recherche de questions (7^e législature)

• 10 août 1981

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  Question écrite n° 1238 de M. Barnier Michel

  Rubrique : Enseignement superieur et postbaccalaureat

  Titre : Etablissements: Savoie

  Question sans réponse
• 10 août 1981

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  Question écrite n° 1237 de M. Barnier Michel

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Zones de montagne et de piemont

  Question sans réponse
• 10 août 1981

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  Question écrite n° 1236 de M. Barnier Michel

  Rubrique : Impots et taxes

  Titre : Taxe sur les salaires

  Question sans réponse
• 3 août 1981

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  Question écrite n° 1235 de M. Barnier Michel

  Rubrique : Fruits et legumes

  Titre : Arbres fruitiers

  Question sans réponse
• 3 août 1981

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  Question écrite n° 1234 de M. Barnier Michel

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Fonctionnement

  Question sans réponse
• 3 août 1981

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  Question écrite n° 1233 de M. Barnier Michel

  Rubrique : Solidarite: ministere

  Titre : Services exterieurs: Savoie

  Question sans réponse
• 3 août 1981

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  Question écrite n° 1232 de M. Barnier Michel

  Rubrique : Lait et produits laitiers

  Titre : Lait: Rhone-Alpes

  Question sans réponse
• 3 août 1981

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  Question écrite n° 1231 de M. Barnier Michel

  Rubrique : Petrole et produits raffines

  Titre : Carburants et fuel domestique

  Question sans réponse
• 3 août 1981

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  Question écrite n° 1230 de M. Barnier Michel

  Rubrique : Assurance maladie maternite

  Titre : Cotisations

  Question sans réponse
• 3 août 1981

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  Question écrite n° 1229 de M. Barnier Michel

  Rubrique : Securite sociale

  Titre : Harmonisation des regimes

  Question sans réponse