Réponse du Gouvernement :

Reponse. - L'utilisation d'ethanol comme carburant de substitution au gazole entraine une diminution significative des emissions polluantes des moteurs Diesel. Mais l'utilisation de ce carburant presente des inconvenients importants : un cout de vente au litre hors taxes eleve (plus du double par rapport au gazole), un rendement energetique nettement moindre que le gazole (1,84 litre d'ethanol a une equivalence energetique de 1 litre de gazole) et, enfin, la necessite de modifier et d'adapter le moteur a ce carburant. Le reseau des transports urbains de la ville de Tours experimente, depuis maintenant plus de deux ans, quatre autobus fonctionnant a l'ethanol. Cette experimentation qui est attentivement suivie confirme, d'une part, les bons resultats en matiere de depollution et, d'autre part, l'importance des couts d'exploitation par rapport au carburant traditionnel. Pour sa part, la RATP a decide de s'engager dans une importante experimentation visant la reduction de la pollution des autobus. Apres analyse des resultats d'experimentations en cours : ethanol a Tours, dual-fuel a Nancy, elle s'est engagee dans une autre voie qui pour l'instant parait etre la plus economique : traiter les emissions polluantes en aval, par l'installation a l'echappement de filtres a particules. Deux lignes completes d'autobus de la RATP, soit soixante vehicules, seront equipees de ce dispositif. Les reseaux de Lyon et Grenoble ont egalement prevu des experimentations d'autobus equipes de filtres a particules. Pour leur part, les pouvoirs publics ont lance en debut d'annee, en collaboration avec les constructeurs et equipementiers francais, un important programme de recherches pour un vehicule automobile propre et econome en energie. Cette action, qui vise a eliminer au maximum les causes de pollution due a la circulation routiere, devrait apporter une reponse plus globale aux problemes de la pollution urbaine.