Question de : M. Deprez L�once
- Union pour la démocratie française

M Leonce Deprez demande a M le ministre des affaires sociales et de l'integration de lui preciser les conclusions que lui inspirent les experiences realisees par la caisse primaire d'assurance maladie de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais). Depuis septembre 1990, dans la circonscription de cette caisse d'assurance maladie, a ete experimentee la « carte vitale » tendant a ameliorer le fonctionnement de l'assurance maladie, tant aupres des assures sociaux, des professionnels de la sante que des personnels. Il lui demande donc les perspectives de developpement de ce systeme qui semble avoir obtenu un grand succes et pourrait faciliter le developpement du projet Sesam, supprimant a terme la feuille de soins et permettant un remboursement sous 48 heures, apportant donc, pour les professionnels de la sante une reelle simplification des rapports avec les organismes d'assurance maladie et permettant des economies de gestion parallelement a une qualite accrue du service aupres des assures.