Question écrite n° 61161 :
Ordre des arts et lettres

9e Législature

Question de : M. Bayard Henri
- Union pour la démocratie française

M Henri Bayard demande a M le ministre d'Etat, ministre de l'education nationale et de la culture, de bien vouloir lui indiquer quel a ete le nombre de personnes nommees ou promues dans l'ordre des Arts et des lettres chaque annee depuis dix ans, ainsi que le nombre pour 1992 a ce jour.

Données clés

Auteur : M. Bayard Henri

Type de question : Question écrite

Rubrique : Decorations

Ministère interrogé : éducation nationale et culture

Ministère répondant : éducation nationale et culture

Date :
Question publiée le 24 août 1992

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