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Commissions
jeudi 28 mars 11H
Nouveaux créateurs de contenu : table ronde
Commissions
mercredi 27 mars 2024
Audition de Nicole Belloubet, ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse
Délégations
mercredi 27 mars 15H
Décentralisation : audition d'Éric Woerth
Commissions d'enquête
Mardi 26 et mercredi 27 mars 2024
Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : suite des auditions
Commissions
mercredi 27 mars 2024
Organisation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 : audition
Séance publique
mardi 26 mars 2024
Prévenir les ingérences étrangères en France : adoption d'une proposition de loi
Séance publique
mardi 26 mars 2024
Reconnaître le bénévolat de sécurité civile : adoption d'une proposition de loi
Commissions
lundi 25 mars 2024
Actes antisémites dans les établissements d'enseignement supérieur : table ronde
Commissions d'enquête
Mercredi 20 et jeudi 21 mars 2024
Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : suite des auditions
Commissions d'enquête
jeudi 21 mars 2024
Autorisations de diffusion sur la TNT : auditions de Rachida Dati, ministre de la Culture ; Roch-Olivier Maistre (ARCOM) et Xavier Niel (NJJ Médias)
Séance publique
mercredi 20 mars 2024
Lutte contre les dérives sectaires et accompagnement des victimes : adoption d'un projet de loi, en nouvelle lecture
Commissions
mercredi 20 mars 2024
Implication des ordres nationaux dans la cohésion nationale et la défense globale : audition du général d'armée François Lecointre
Séance publique
mercredi 20 mars 2024
Accord relatif à la création d’une compagnie de gendarmerie fluviale franco-allemande : adoption du projet de loi autorisant l'approbation
Séance publique
mercredi 20 mars 2024
Investissements relatifs à la transition écologique des bâtiments scolaires : adoption d'un projet de loi
Commissions
mercredi 20 mars 2024
Remise en cause de la paix dans le monde : auditions
Séance publique
mardi 19 mars 2024
Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection : adoption du projet de loi
Commissions
mardi 19 mars 2024
Audition de Rachida Dati, ministre de la Culture
Présidence
mardi 19 mars 2024
Journée du souvenir et de recueillement à la mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d’Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc
Séance publique
mardi 19 mars 2024
Grand âge et autonomie : adoption d'une proposition de loi
Séance publique
mardi 19 mars 2024
Rénovation de l'habitat dégradé et grandes opérations d'aménagement : adoption du projet de loi
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