Partenariats renouvelés entre la France et les pays africains : déclaration du Gouvernement suivie d'un débat
Séance publique
À partir du mardi 21 novembre
2023
Questions au Gouvernement (QAG) : nouveau format
Commissions d'enquête
Mercredi 15 et mardi 16 novembre
2023
Impacts des produits phytosanitaires : poursuite des auditions
Présidence
mercredi 15 novembre
2023
Première édition du Prix de la photographie politique de l'Assemblée nationale - LCP
Commissions
mercredi 15 novembre
2023
Rapport d’activité 2022 de l’ANS : Auditions
Commissions
mercredi 15 novembre
2023
Intelligence artificielle : communication de Constance Le Grip et adoption d'un projet d'avis politique
Présidence
mercredi 15 novembre
2023
Journée de sensibilisation au handicap visuel
Commissions
mercredi 15 novembre
2023
Situation en Israël et dans les territoires palestiniens : audition de Gérard Araud, ancien ambassadeur en Israël
Commissions
mercredi 15 novembre
2023
Audition de la présidente du HCE sur son rapport : « Pornocriminalité : mettons fin à l’impunité de l’industrie pornographique »
Commissions
mercredi 15 novembre
2023
Examen d’un rapport d’information sur l’activisme violent
Commissions
mercredi 15 novembre
2023
ARCEP : audition de Laure de La Raudière, présidente
Commissions
mercredi 15 novembre
2023
Transports de voyageurs pendant les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 : table ronde
Commissions
mercredi 15 novembre
2023
Cycle Afrique – « Les sociétés africaines, leurs transformations, leurs relations avec le pouvoir et l’extérieur »
Commissions
mardi 14 novembre
2023
Situation en Israël et dans les territoires palestiniens : audition de Philippe Lalliot, directeur du CDCS
Séance publique
mardi 14 novembre
2023
Adoption du projet de loi pour le plein emploi
Délégations
mardi 14 novembre
2023
L’instruction des enfants en situation de handicap : examen d'un rapport d'information
Séance publique
mardi 14 novembre
2023
Adoption, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi portant mesures d’urgence pour lutter contre l’inflation concernant les produits de grande consommation
Présidence
mardi 14 novembre
2023
Cérémonie commémorative du 11 novembre 1918 à l’Assemblée nationale
Séance publique
lundi 13 novembre
2023
Rejet d'une motion de censure à la suite de l'engagement de la responsabilité du Gouvernement (49.3) sur le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 (lecture définitive)
Séance publique
À partir du lundi 13 novembre
2023
Adoption de plusieurs propositions de loi (restitution de restes humains, protection des enfants victimes de violences intrafamiliales, revalorisation du métier de secrétaire de mairie, navigation aérienne en cas de mouvement social...)