M. Charles de la Verpillière

Les Républicains

Ain (2^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

Page n°19 : 10 résultats affichés sur un total de 420

10 janvier 2017

Question écrite n° 101873 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : jeux et paris

Titre : jeux en ligne

Réponse publiée le 7 mars 2017
20 décembre 2016

Question écrite n° 101568 de M. Charles de la Verpillière

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Question close sans réponse le 20 juin 2017
15 décembre 2016

Question au Gouvernement n° 4475 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : élevage

Titre : volailles

Question posée en séance
6 décembre 2016

Question écrite n° 101077 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : élevage

Titre : PAC

Réponse publiée le 21 mars 2017
15 novembre 2016

Question écrite n° 100586 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : croix du combattant volontaire

Réponse publiée le 17 janvier 2017
15 novembre 2016

Question écrite n° 100570 de M. Charles de la Verpillière

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : remboursement

Question close sans réponse le 20 juin 2017
8 novembre 2016

Question écrite n° 100473 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 10 janvier 2017
1er novembre 2016

Question écrite n° 100408 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : secteur public

Titre : établissements publics

Réponse publiée le 21 février 2017
1er novembre 2016

Question écrite n° 100392 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : professions immobilières

Titre : diagnostiqueurs immobiliers

Réponse publiée le 11 avril 2017
13 octobre 2016

Question au Gouvernement n° 4249 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : voirie

Titre : A 6

Question posée en séance

...

Page n°19 : 10 résultats affichés sur un total de 420

M. Charles de la Verpillière

Questions posées (archives)