M. Charles de la Verpillière

Les Républicains

Ain (2^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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26 février 2013

Question écrite n° 19427 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : rythmes scolaires

Réponse publiée le 3 décembre 2013
19 février 2013

Question écrite n° 19096 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 24 septembre 2013
19 février 2013

Question écrite n° 18993 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : sang et organes humains

Titre : produits sanguins labiles

Réponse publiée le 26 mars 2013
12 février 2013

Question écrite n° 18422 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : SNCF

Réponse publiée le 30 avril 2013
12 février 2013

Question écrite n° 18345 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 25 février 2014
12 février 2013

Question écrite n° 18333 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : sécurité publique

Titre : services départementaux d'incendie et de secours

Réponse publiée le 11 juin 2013
12 février 2013

Question écrite n° 18332 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : sécurité publique

Titre : services départementaux d'incendie et de secours

Réponse publiée le 25 juin 2013
29 janvier 2013

Question écrite n° 16711 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : ordre public

Titre : manifestations

Réponse publiée le 11 juin 2013
8 janvier 2013

Question écrite n° 15134 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Réponse publiée le 23 avril 2013
27 novembre 2012

Question orale sans débat n° 54 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : TER

Réponse publiée le 5 décembre 2012

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Questions posées (archives)