M. Charles de la Verpillière

Les Républicains

Ain (2^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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24 janvier 2012

Question orale sans débat n° 1679 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : eau

Titre : agences de l'eau

Réponse publiée le 1er février 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124617 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie solaire

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124546 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : croix du combattant volontaire

Réponse publiée le 13 mars 2012
29 novembre 2011

Question écrite n° 123195 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : mort

Titre : pompes funèbres

Réponse publiée le 10 avril 2012
29 novembre 2011

Question écrite n° 123098 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : entreprises

Titre : délais de paiement

Réponse publiée le 15 mai 2012
16 novembre 2011

Question au Gouvernement n° 3641 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Question posée en séance
1er novembre 2011

Question écrite n° 121378 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : travail

Titre : médecine du travail

Réponse publiée le 21 février 2012
26 octobre 2011

Question au Gouvernement n° 3589 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Question posée en séance
20 septembre 2011

Question écrite n° 118324 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 21 février 2012
20 septembre 2011

Question écrite n° 118243 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : matières premières

Titre : métaux

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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Questions posées (archives)