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I. Communication de M. Arnaud Leroy sur le paquet énergie climat (COM(2014) 15 final)
II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitutionpartager -
Examen du rapport d'information sur les nouvelles technologies au service de l'avenir de l'aéronautique européenne (M. Bernard Deflesselles et Mme Nicole Le Peih, rapporteurs)
Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne de M. Julien Aubert et plusieurs de ses collègues visant à sauvegarder la lavandiculture française (n° 4611) ;
Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution.partager -
Mardi 18 mai 2021Session 2020 – 2021
Audition, ouverte à la presse, de M. Franck Riester, ministre délégué chargé du commerce extérieur et de l'attractivité, sur la préparation du Conseil des affaires étrangères (commerce) du 20 mai 2021.
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Mardi 2 mars 2021Session 2020 – 2021
Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
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Examen du rapport d'information : « Comment l'Union européenne peut-elle parvenir à la neutralité climatique en 2050 ? » (M. Bernard Deflesselles et Mme Nicole Le Peih, rapporteurs) ;
Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution ;
nomination de rapporteurspartager -
audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'Etat aux affaires européennes sur les résultats du Conseil européen des 15 et 16 octobre 2020
examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 de la Constitution.partager -
Examen du rapport d'information et de la proposition de résolution européenne relative à la proposition de loi européenne sur le climat (proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre requis pour parvenir à la neutralité climatique, COM (2020) 80 final), (Mme Nicole Le Peih et M. Bernard Deflesselles, rapporteurs)
Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitutionpartager -
Audition, commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire de l'Assemblée nationale ainsi que les commissions des affaires européennes et de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat, de M. Frans Timmermans, premier vice-Président de la Commission européenne en charge du pacte vert pour l'Europe.
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Audition par visioconférence, commune avec la Commission du développement durable, de M. Pascal Canfin, député européen, président de la Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
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Mercredi 15 avril 2020Session 2019 – 2020
– Audition, en visioconférence, de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.
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