M. Pascal Deguilhem

Socialiste, écologiste et républicain
Dordogne (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mardi 13 décembre 2016
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 30 novembre 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Funérailles républicaines ; Promotion des langues régionales
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  • mardi 22 novembre 2016
    Commission des affaires culturelles : Promotion des langues régionales
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  • mercredi 19 octobre 2016
    Commission des affaires culturelles : Budget 2017 ; Recherche et enseignement supérieur ; Sport, jeunesse et vie associative.
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  • jeudi 6 octobre 2016
    1ère séance : Liberté, indépendance et pluralisme des médias ; Simplification du code du sport ; Code de la consommation et contrats de crédit aux consommateurs
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  • jeudi 6 octobre 2016
    1ère séance : Liberté, indépendance et pluralisme des médias ; Simplification du code du sport ; Code de la consommation et contrats de crédit aux consommateurs
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  • mercredi 28 septembre 2016
    Commission des affaires culturelles : Enseignement supérieur et recherche ; Rapport d'information rectificatif de l'ordonnance portant simplification de certains régimes d'autorisation préalable et de déclaration des entreprises
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  • mercredi 28 septembre 2016
    Commission des affaires culturelles : Enseignement supérieur et recherche ; Rapport d'information rectificatif de l'ordonnance portant simplification de certains régimes d'autorisation préalable et de déclaration des entreprises
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  • mardi 14 juin 2016
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 25 novembre 2015
    2ème séance : Santé (nouvelle lecture) (suite) (Art 5 quinquiès A à 5 deciès)
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  • mardi 17 novembre 2015
    2ème séance : Protection sportifs de haut niveau (deuxième lecture)
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  • mardi 10 novembre 2015
    Commission des affaires culturelles : Protection des sportifs de haut niveau et professionnels
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