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18 janvier 2011Rubrique : aquaculture et pêche professionnelleTitre : ostréicultureRéponse publiée le 22 février 2011
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18 janvier 2011Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : carte du combattantRéponse publiée le 8 mars 2011
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11 janvier 2011Rubrique : énergie et carburantsTitre : énergie photovoltaïqueRéponse publiée le 29 mars 2011
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Question close sans réponse le 19 juin 2012
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30 novembre 2010Rubrique : automobiles et cyclesTitre : bicyclettesRéponse publiée le 15 février 2011
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30 novembre 2010Rubrique : produits dangereuxTitre : pesticidesRéponse publiée le 8 décembre 2010
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23 novembre 2010Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militairesTitre : montant des pensionsRéponse publiée le 26 avril 2011
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23 novembre 2010Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : écologie, développement durable, transports et logement : services extérieursRéponse publiée le 1er mars 2011
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9 novembre 2010Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciauxTitre : marins : annuités liquidablesRéponse publiée le 12 avril 2011
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9 novembre 2010Rubrique : emploiTitre : politique de l'emploiRéponse publiée le 17 mai 2011