• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73189 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : travailleurs de la mine : montant des pensions

  Question sans réponse
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73188 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : déchéances et incapacités

  Titre : hospitalisation d'office

  Question sans réponse
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73134 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : retraites : régime général

  Titre : liquidation des pensions

  Question sans réponse
• 18 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1753 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : voirie

  Titre : A 31 et RN 153

  Réponse publiée le 20 février 2002
• 4 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1707 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : IUT

  Réponse publiée le 6 février 2002
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72337 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 29 avril 2002
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72336 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Question sans réponse
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72335 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : avancement

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72327 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : handicapés

  Titre : établissements

  Question sans réponse
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72326 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Question sans réponse