M. Jean-Marie Demange

Union pour un Mouvement Populaire

Moselle (9^e circonscription) | Mandat clos le 17 novembre 2008 (13^e législature)

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26 janvier 1998

Question écrite n° 9370 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : pollution atmosphérique

Réponse publiée le 27 avril 1998
26 janvier 1998

Question écrite n° 9257 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 20 avril 1998
26 janvier 1998

Question écrite n° 9253 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : étrangers

Titre : reconduite aux frontières

Réponse publiée le 13 avril 1998
26 janvier 1998

Question écrite n° 9252 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : automobiles et cycles

Réponse publiée le 23 mars 1998
26 janvier 1998

Question écrite n° 9251 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : automobiles et cycles

Réponse publiée le 16 août 1999
26 janvier 1998

Question écrite n° 9250 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : agroalimentaire

Titre : produits

Question sans réponse
26 janvier 1998

Question écrite n° 9249 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : transports routiers

Titre : personnel

Réponse publiée le 10 août 1998
26 janvier 1998

Question écrite n° 9144 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : consommation

Titre : étiquetage informatif

Question sans réponse
26 janvier 1998

Question écrite n° 9136 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 24 août 1998
26 janvier 1998

Question écrite n° 9083 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : automobiles et cycles

Réponse publiée le 10 août 1998

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M. Jean-Marie Demange

Questions posées (archives)