M. Jean-Marie Demange

Union pour un Mouvement Populaire

Moselle (9^e circonscription) | Mandat clos le 17 novembre 2008 (13^e législature)

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15 décembre 1997

Question écrite n° 7905 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 23 mars 1998
15 décembre 1997

Question écrite n° 7904 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 31 août 1998
15 décembre 1997

Question écrite n° 7903 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 13 avril 1998
15 décembre 1997

Question écrite n° 7820 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 1er juin 1998
15 décembre 1997

Question écrite n° 7819 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : défense

Titre : arsenaux

Réponse publiée le 23 mars 1998
15 décembre 1997

Question écrite n° 7818 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : santé

Titre : allergies

Réponse publiée le 23 mars 1998
15 décembre 1997

Question écrite n° 7817 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : santé

Titre : sida

Question sans réponse
15 décembre 1997

Question écrite n° 7816 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 13 avril 1998
15 décembre 1997

Question écrite n° 7815 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 2 mars 1998
15 décembre 1997

Question écrite n° 7814 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : communes

Titre : conseillers municipaux

Réponse publiée le 9 février 1998

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M. Jean-Marie Demange

Questions posées (archives)