M. Jean-Jacques Denis

Socialiste

Meurthe-et-Moselle (1^re circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 11^e législature : Élu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 13 juin 1997 au 18 juin 2002
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
      - Du 28 juin 2001 au 18 juin 2002
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur le fonctionnement des forces de sécurité en Corse
      - Du 26 mai 1999 au 10 novembre 1999
    - Commission d'enquête sur l'utilisation des Fonds publics et la gestion des fonds publics en Corse
      - Du 5 mars 1998 au 3 septembre 1998
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information commune préparatoire au projet de loi de révision des "Lois bioéthiques"
      - Du 29 mars 2000 au 27 juin 2001
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation parlementaire pour les problèmes démographiques
      - Du 25 juin 1997 au 18 juin 2002
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur les villes et les banlieues
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur la dépendance des personnes âgées
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les problèmes du Tibet
      - Du 6 avril 1998 au 18 juin 2002
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France République démocratique de Somalie
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Congo
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - France République du Congo
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République démocratique du Congo
      - Du 13 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République démocratique de Somalie
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République Gabonaise
      - Du 7 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Cameroun
      - Du 7 novembre 1997 au 18 juin 2002

M. Jean-Jacques Denis

Fonctions (archives)