M. Bernard Depierre

Union pour un Mouvement Populaire

Côte-d'Or (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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3 mai 2005

Question écrite n° 64508 de M. Bernard Depierre

Rubrique : bois et forêts

Titre : CRPF

Réponse publiée le 12 juillet 2005
3 mai 2005

Question écrite n° 64464 de M. Bernard Depierre

Rubrique : énergie et carburants

Titre : prix

Réponse publiée le 28 mars 2006
3 mai 2005

Question écrite n° 64351 de M. Bernard Depierre

Rubrique : culture

Titre : politique culturelle

Question sans réponse
24 mars 2005

Question au Gouvernement n° 2002 de M. Bernard Depierre

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Question posée en séance
15 février 2005

Question écrite n° 57969 de M. Bernard Depierre

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière administrative

Réponse publiée le 24 mai 2005
8 février 2005

Question écrite n° 57237 de M. Bernard Depierre

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Question sans réponse
25 janvier 2005

Question écrite n° 56350 de M. Bernard Depierre

Rubrique : santé

Titre : grippe aviaire

Réponse publiée le 22 février 2005
25 janvier 2005

Question écrite n° 55976 de M. Bernard Depierre

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 12 avril 2005
23 décembre 2004

Question au Gouvernement n° 1793 de M. Bernard Depierre

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Question posée en séance
21 décembre 2004

Question écrite n° 53901 de M. Bernard Depierre

Rubrique : pensions militaires d'invalidité

Titre : pensions des veuves et des orphelins

Réponse publiée le 1er février 2005

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M. Bernard Depierre

Questions posées (archives)