M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

Page n°13 : 10 résultats affichés sur un total de 4119

20 février 2007

Question écrite n° 118538 de M. Léonce Deprez

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : économie : structures administratives

Question sans réponse
20 février 2007

Question écrite n° 118529 de M. Léonce Deprez

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : LP

Question sans réponse
6 février 2007

Question écrite n° 117971 de M. Léonce Deprez

Rubrique : publicité

Titre : panneaux publicitaires

Question sans réponse
6 février 2007

Question écrite n° 117902 de M. Léonce Deprez

Rubrique : enfants

Titre : protection

Réponse publiée le 3 avril 2007
6 février 2007

Question écrite n° 117901 de M. Léonce Deprez

Rubrique : enfants

Titre : protection

Réponse publiée le 3 avril 2007
6 février 2007

Question écrite n° 117884 de M. Léonce Deprez

Rubrique : sécurité routière

Titre : radars

Réponse publiée le 15 mai 2007
6 février 2007

Question écrite n° 117883 de M. Léonce Deprez

Rubrique : publicité

Titre : panneaux publicitaires

Question sans réponse
6 février 2007

Question écrite n° 117882 de M. Léonce Deprez

Rubrique : publicité

Titre : panneaux publicitaires

Question sans réponse
6 février 2007

Question écrite n° 117697 de M. Léonce Deprez

Rubrique : travail

Titre : licenciement économique

Question sans réponse
6 février 2007

Question écrite n° 117561 de M. Léonce Deprez

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : résistants

Question sans réponse

...

412

Page n°13 : 10 résultats affichés sur un total de 4119

M. Léonce Deprez

Questions posées (archives)