M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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12 décembre 2006

Question écrite n° 112996 de M. Léonce Deprez

Rubrique : cultes

Titre : perspectives

Réponse publiée le 6 février 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112995 de M. Léonce Deprez

Rubrique : cultes

Titre : perspectives

Réponse publiée le 6 février 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112991 de M. Léonce Deprez

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 17 avril 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112632 de M. Léonce Deprez

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : CNIL

Question sans réponse
12 décembre 2006

Question écrite n° 112631 de M. Léonce Deprez

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : CNIL

Question sans réponse
12 décembre 2006

Question écrite n° 112578 de M. Léonce Deprez

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 17 avril 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112568 de M. Léonce Deprez

Rubrique : assurances

Titre : réglementation

Question sans réponse
12 décembre 2006

Question écrite n° 112567 de M. Léonce Deprez

Rubrique : assurances

Titre : réglementation

Question sans réponse
12 décembre 2006

Question écrite n° 112566 de M. Léonce Deprez

Rubrique : assurances

Titre : réglementation

Question sans réponse
12 décembre 2006

Question écrite n° 112562 de M. Léonce Deprez

Rubrique : assurances

Titre : réglementation

Question sans réponse

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