M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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9 juillet 2001

Question écrite n° 63555 de M. Léonce Deprez

Rubrique : bois et forêts

Titre : entretien des forêts

Réponse publiée le 25 février 2002
9 juillet 2001

Question écrite n° 63554 de M. Léonce Deprez

Rubrique : bois et forêts

Titre : entretien des forêts

Réponse publiée le 25 février 2002
2 juillet 2001

Question écrite n° 63240 de M. Léonce Deprez

Rubrique : état civil

Titre : nom

Réponse publiée le 3 septembre 2001
2 juillet 2001

Question écrite n° 63239 de M. Léonce Deprez

Rubrique : archives et bibliothèques

Titre : Archives nationales

Réponse publiée le 10 septembre 2001
2 juillet 2001

Question écrite n° 63238 de M. Léonce Deprez

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Réponse publiée le 1er octobre 2001
2 juillet 2001

Question écrite n° 63237 de M. Léonce Deprez

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Réponse publiée le 17 décembre 2001
2 juillet 2001

Question écrite n° 63236 de M. Léonce Deprez

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 13 août 2001
2 juillet 2001

Question écrite n° 63234 de M. Léonce Deprez

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Question sans réponse
2 juillet 2001

Question écrite n° 63233 de M. Léonce Deprez

Rubrique : formation professionnelle

Titre : organisation

Question sans réponse
2 juillet 2001

Question écrite n° 63232 de M. Léonce Deprez

Rubrique : formation professionnelle

Titre : organisation

Réponse publiée le 31 décembre 2001

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