• 28 février 2000

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  Question écrite n° 42201 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : outre-mer

  Titre : ésotérisme

  Réponse publiée le 3 avril 2000
• 21 février 2000

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  Question écrite n° 42044 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : handicapés

  Titre : personnes âgées

  Question sans réponse
• 21 février 2000

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  Question écrite n° 42038 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : logement

  Titre : réhabilitation des cités minières

  Réponse publiée le 17 avril 2000
• 21 février 2000

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  Question écrite n° 41920 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les logements vacants

  Réponse publiée le 5 juin 2000
• 21 février 2000

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  Question écrite n° 41919 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : carburants

  Réponse publiée le 3 avril 2000
• 21 février 2000

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  Question écrite n° 41917 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : chambres consulaires

  Titre : chambres de commerce et d'industrie

  Réponse publiée le 27 mars 2000
• 21 février 2000

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  Question écrite n° 41916 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : motos

  Réponse publiée le 31 juillet 2000
• 21 février 2000

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  Question écrite n° 41848 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : finances publiques

  Titre : déficit budgétaire

  Réponse publiée le 26 juin 2000
• 21 février 2000

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  Question écrite n° 41841 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : justice

  Titre : cour des comptes

  Réponse publiée le 21 août 2000
• 14 février 2000

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  Question écrite n° 41777 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : employés de notaires : caisses

  Réponse publiée le 7 août 2000