M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

Page n°306 : 10 résultats affichés sur un total de 4119

15 novembre 1999

Question écrite n° 37370 de M. Léonce Deprez

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CSG

Question sans réponse
15 novembre 1999

Question écrite n° 37361 de M. Léonce Deprez

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 13 mars 2000
15 novembre 1999

Question écrite n° 37352 de M. Léonce Deprez

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Question sans réponse
15 novembre 1999

Question écrite n° 37298 de M. Léonce Deprez

Rubrique : santé

Titre : cures

Question sans réponse
1er novembre 1999

Question écrite n° 36932 de M. Léonce Deprez

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage

Réponse publiée le 6 mars 2000
1er novembre 1999

Question écrite n° 36904 de M. Léonce Deprez

Rubrique : communes

Titre : maires et adjoints

Réponse publiée le 10 janvier 2000
1er novembre 1999

Question écrite n° 36903 de M. Léonce Deprez

Rubrique : assurances

Titre : contrats

Question sans réponse
1er novembre 1999

Question écrite n° 36902 de M. Léonce Deprez

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 24 janvier 2000
1er novembre 1999

Question écrite n° 36901 de M. Léonce Deprez

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : réglementation

Réponse publiée le 3 juillet 2000
1er novembre 1999

Question écrite n° 36847 de M. Léonce Deprez

Rubrique : agriculture

Titre : dotation d'installation

Réponse publiée le 13 décembre 1999

...

304

305

306

307

308

...

412

Page n°306 : 10 résultats affichés sur un total de 4119

M. Léonce Deprez

Questions posées (archives)