M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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11 mai 1998

Question écrite n° 14281 de M. Léonce Deprez

Rubrique : travail

Titre : égalité professionnelle

Réponse publiée le 21 juin 1999
11 mai 1998

Question écrite n° 14280 de M. Léonce Deprez

Rubrique : travail

Titre : égalité professionnelle

Réponse publiée le 24 août 1998
11 mai 1998

Question écrite n° 14279 de M. Léonce Deprez

Rubrique : travail

Titre : égalité professionnelle

Réponse publiée le 21 juin 1999
11 mai 1998

Question écrite n° 14162 de M. Léonce Deprez

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Réponse publiée le 4 janvier 1999
11 mai 1998

Question écrite n° 14138 de M. Léonce Deprez

Rubrique : retraites : régime général

Titre : CNAV

Réponse publiée le 23 novembre 1998
4 mai 1998

Question écrite n° 13990 de M. Léonce Deprez

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Réponse publiée le 26 octobre 1998
4 mai 1998

Question écrite n° 13896 de M. Léonce Deprez

Rubrique : sécurité sociale

Titre : régimes complémentaires

Réponse publiée le 17 août 1998
4 mai 1998

Question écrite n° 13714 de M. Léonce Deprez

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : SACEM

Réponse publiée le 15 juin 1998
27 avril 1998

Question écrite n° 13619 de M. Léonce Deprez

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 22 juin 1998
27 avril 1998

Question écrite n° 13378 de M. Léonce Deprez

Rubrique : retraites : généralités

Titre : politique à l'égard des retraités

Question sans réponse

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