M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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6 avril 1998

Question écrite n° 12711 de M. Léonce Deprez

Rubrique : politique extérieure

Titre : Chine

Réponse publiée le 28 septembre 1998
6 avril 1998

Question écrite n° 12645 de M. Léonce Deprez

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : CNAM

Réponse publiée le 11 janvier 1999
6 avril 1998

Question écrite n° 12642 de M. Léonce Deprez

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : poissons

Réponse publiée le 17 août 1998
6 avril 1998

Question écrite n° 12640 de M. Léonce Deprez

Rubrique : communes

Titre : travaux

Réponse publiée le 11 mai 1998
6 avril 1998

Question écrite n° 12594 de M. Léonce Deprez

Rubrique : industrie

Titre : textile et habillement

Réponse publiée le 11 mai 1998
6 avril 1998

Question écrite n° 12593 de M. Léonce Deprez

Rubrique : transports urbains

Titre : RATP

Réponse publiée le 21 juin 1999
6 avril 1998

Question écrite n° 12592 de M. Léonce Deprez

Rubrique : santé

Titre : aléas thérapeutiques

Réponse publiée le 10 août 1998
6 avril 1998

Question écrite n° 12591 de M. Léonce Deprez

Rubrique : communes

Titre : budget

Réponse publiée le 27 juillet 1998
30 mars 1998

Question écrite n° 12544 de M. Léonce Deprez

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 28 septembre 1998
30 mars 1998

Question écrite n° 12436 de M. Léonce Deprez

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : avocats

Réponse publiée le 29 juin 1998

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