M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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9 février 1998

Question écrite n° 9905 de M. Léonce Deprez

Rubrique : politique extérieure

Titre : Chine

Réponse publiée le 4 mai 1998
9 février 1998

Question écrite n° 9904 de M. Léonce Deprez

Rubrique : presse et livres

Titre : AFP

Réponse publiée le 23 mars 1998
9 février 1998

Question écrite n° 9902 de M. Léonce Deprez

Rubrique : transports

Titre : transport combiné

Réponse publiée le 22 juin 1998
9 février 1998

Question écrite n° 9856 de M. Léonce Deprez

Rubrique : environnement

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 25 janvier 1999
9 février 1998

Question écrite n° 9791 de M. Léonce Deprez

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Réponse publiée le 27 avril 1998
9 février 1998

Question écrite n° 9790 de M. Léonce Deprez

Rubrique : sécurité routière

Titre : code de la route

Réponse publiée le 22 juin 1998
9 février 1998

Question écrite n° 9789 de M. Léonce Deprez

Rubrique : logement

Titre : maisons individuelles

Réponse publiée le 1er juin 1998
9 février 1998

Question écrite n° 9788 de M. Léonce Deprez

Rubrique : transports aériens

Titre : aéroport de Roissy

Réponse publiée le 4 mai 1998
9 février 1998

Question écrite n° 9787 de M. Léonce Deprez

Rubrique : politique sociale

Titre : surendettement

Réponse publiée le 11 mai 1998
9 février 1998

Question écrite n° 9717 de M. Léonce Deprez

Rubrique : administration

Titre : actes administratifs

Question sans réponse

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