M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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26 janvier 1998

Question écrite n° 9073 de M. Léonce Deprez

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 13 avril 1998
26 janvier 1998

Question écrite n° 9072 de M. Léonce Deprez

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections professionnelles

Réponse publiée le 7 septembre 1998
26 janvier 1998

Question écrite n° 9071 de M. Léonce Deprez

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 27 avril 1998
26 janvier 1998

Question écrite n° 9070 de M. Léonce Deprez

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 2 novembre 1998
26 janvier 1998

Question écrite n° 9069 de M. Léonce Deprez

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 7 septembre 1998
26 janvier 1998

Question écrite n° 9068 de M. Léonce Deprez

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : comptes titres

Réponse publiée le 11 mai 1998
26 janvier 1998

Question écrite n° 9067 de M. Léonce Deprez

Rubrique : associations

Titre : statut

Réponse publiée le 30 mars 1998
26 janvier 1998

Question écrite n° 9066 de M. Léonce Deprez

Rubrique : ésotérisme

Titre : sectes

Réponse publiée le 11 mai 1998
26 janvier 1998

Question écrite n° 9064 de M. Léonce Deprez

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : musées

Réponse publiée le 23 mars 1998
26 janvier 1998

Question écrite n° 9063 de M. Léonce Deprez

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 6 avril 1998

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