M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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29 septembre 1997

Question écrite n° 3652 de M. Léonce Deprez

Rubrique : entreprises

Titre : comptabilité

Réponse publiée le 24 novembre 1997
29 septembre 1997

Question écrite n° 3640 de M. Léonce Deprez

Rubrique : entreprises

Titre : comptabilité

Réponse publiée le 24 novembre 1997
29 septembre 1997

Question écrite n° 3639 de M. Léonce Deprez

Rubrique : entreprises

Titre : comptabilité

Réponse publiée le 24 novembre 1997
29 septembre 1997

Question écrite n° 3638 de M. Léonce Deprez

Rubrique : entreprises

Titre : comptabilité

Réponse publiée le 24 novembre 1997
29 septembre 1997

Question écrite n° 3637 de M. Léonce Deprez

Rubrique : sécurité routière

Titre : code de la route

Réponse publiée le 20 octobre 1997
29 septembre 1997

Question écrite n° 3636 de M. Léonce Deprez

Rubrique : mer et littoral

Titre : aménagement du littoral

Réponse publiée le 24 novembre 1997
29 septembre 1997

Question écrite n° 3635 de M. Léonce Deprez

Rubrique : environnement

Titre : politique de l'environnement

Réponse publiée le 22 décembre 1997
29 septembre 1997

Question écrite n° 3545 de M. Léonce Deprez

Rubrique : Etat

Titre : ministres

Réponse publiée le 15 décembre 1997
22 septembre 1997

Question écrite n° 3523 de M. Léonce Deprez

Rubrique : industrie

Titre : textile et habillement

Réponse publiée le 8 décembre 1997
22 septembre 1997

Question écrite n° 3364 de M. Léonce Deprez

Rubrique : assurances

Titre : primes

Réponse publiée le 24 novembre 1997

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