M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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22 septembre 1997

Question écrite n° 3363 de M. Léonce Deprez

Rubrique : assurances

Titre : assurance automobile

Réponse publiée le 24 novembre 1997
22 septembre 1997

Question écrite n° 3362 de M. Léonce Deprez

Rubrique : assurances

Titre : assurance perte d'emploi

Réponse publiée le 16 février 1998
22 septembre 1997

Question écrite n° 3361 de M. Léonce Deprez

Rubrique : assurances

Titre : réglementation

Réponse publiée le 24 novembre 1997
22 septembre 1997

Question écrite n° 3314 de M. Léonce Deprez

Rubrique : recherche

Titre : politique de la recherche

Réponse publiée le 10 novembre 1997
22 septembre 1997

Question écrite n° 3313 de M. Léonce Deprez

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 24 novembre 1997
22 septembre 1997

Question écrite n° 3312 de M. Léonce Deprez

Rubrique : arts et spectacles

Titre : artistes

Réponse publiée le 19 janvier 1998
22 septembre 1997

Question écrite n° 3311 de M. Léonce Deprez

Rubrique : assurances

Titre : contrats

Réponse publiée le 24 novembre 1997
22 septembre 1997

Question écrite n° 3310 de M. Léonce Deprez

Rubrique : ésotérisme

Titre : sectes

Réponse publiée le 24 novembre 1997
22 septembre 1997

Question écrite n° 3309 de M. Léonce Deprez

Rubrique : ventes et échanges

Titre : réglementation

Réponse publiée le 10 novembre 1997
22 septembre 1997

Question écrite n° 3308 de M. Léonce Deprez

Rubrique : publicité

Titre : panneaux publicitaires

Réponse publiée le 9 mars 1998

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