• 18 août 1997

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  Question écrite n° 2311 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : famille

  Titre : politique familiale

  Réponse publiée le 8 décembre 1997
• 18 août 1997

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  Question écrite n° 2302 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : paiement des pensions

  Réponse publiée le 27 octobre 1997
• 18 août 1997

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  Question écrite n° 2301 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : dépendance

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 18 août 1997

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  Question écrite n° 2233 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Réponse publiée le 22 septembre 1997
• 18 août 1997

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  Question écrite n° 2232 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : fête européenne

  Réponse publiée le 15 décembre 1997
• 18 août 1997

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  Question écrite n° 2225 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : architecture

  Réponse publiée le 22 décembre 1997
• 18 août 1997

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  Question écrite n° 2224 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : maîtrises et IUFM

  Réponse publiée le 15 juin 1998
• 18 août 1997

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  Question écrite n° 2223 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : communes

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 18 août 1997

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  Question écrite n° 2222 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : Premier ministre : CERC

  Réponse publiée le 27 décembre 1999
• 18 août 1997

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  Question écrite n° 2221 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 1er décembre 1997