M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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11 août 1997

Question écrite n° 2060 de M. Léonce Deprez

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 13 avril 1998
4 août 1997

Question écrite n° 1827 de M. Léonce Deprez

Rubrique : enseignement

Titre : illettrisme

Réponse publiée le 3 novembre 1997
4 août 1997

Question écrite n° 1826 de M. Léonce Deprez

Rubrique : drogue

Titre : toxicomanie

Réponse publiée le 29 septembre 1997
4 août 1997

Question écrite n° 1812 de M. Léonce Deprez

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 6 octobre 1997
4 août 1997

Question écrite n° 1811 de M. Léonce Deprez

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Réponse publiée le 3 novembre 1997
4 août 1997

Question écrite n° 1810 de M. Léonce Deprez

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 24 novembre 1997
4 août 1997

Question écrite n° 1809 de M. Léonce Deprez

Rubrique : justice

Titre : jugements

Réponse publiée le 20 octobre 1997
4 août 1997

Question écrite n° 1808 de M. Léonce Deprez

Rubrique : élections et référendums

Titre : listes électorales

Réponse publiée le 22 septembre 1997
4 août 1997

Question écrite n° 1807 de M. Léonce Deprez

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : délégations de service public

Réponse publiée le 16 février 1998
28 juillet 1997

Question écrite n° 1542 de M. Léonce Deprez

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 29 septembre 1997

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