• 21 juillet 1997

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  Question écrite n° 1356 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : recherche

  Titre : politique de la recherche

  Réponse publiée le 29 septembre 1997
• 21 juillet 1997

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  Question écrite n° 1341 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : langue française

  Titre : défense et usage

  Réponse publiée le 13 octobre 1997
• 21 juillet 1997

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  Question écrite n° 1338 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : santé

  Titre : maladies mentales

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 21 juillet 1997

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  Question écrite n° 1337 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : budget : services extérieurs

  Réponse publiée le 29 septembre 1997
• 21 juillet 1997

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  Question écrite n° 1336 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : schéma national d'aménagement et de développement du territoire

  Réponse publiée le 15 septembre 1997
• 21 juillet 1997

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  Question écrite n° 1335 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : structures administratives

  Réponse publiée le 5 janvier 1998
• 14 juillet 1997

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  Question écrite n° 1184 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : finances publiques

  Titre : dépenses

  Réponse publiée le 6 octobre 1997
• 7 juillet 1997

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  Question écrite n° 875 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : donations et successions

  Titre : droits de mutation

  Réponse publiée le 27 octobre 1997
• 7 juillet 1997

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  Question écrite n° 874 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : EDF

  Réponse publiée le 20 octobre 1997
• 7 juillet 1997

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  Question écrite n° 873 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : pays de la péninsule arabique

  Réponse publiée le 10 novembre 1997