M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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24 avril 2007

Question écrite n° 122460 de M. Léonce Deprez

Rubrique : presse et livres

Titre : aides de l'État

Question sans réponse
24 avril 2007

Question écrite n° 122459 de M. Léonce Deprez

Rubrique : presse et livres

Titre : aides de l'État

Réponse publiée le 15 mai 2007
24 avril 2007

Question écrite n° 122458 de M. Léonce Deprez

Rubrique : presse et livres

Titre : aides de l'État

Question sans réponse
24 avril 2007

Question écrite n° 122457 de M. Léonce Deprez

Rubrique : marchés financiers

Titre : AMF

Question sans réponse
24 avril 2007

Question écrite n° 122369 de M. Léonce Deprez

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politique de la ville

Question sans réponse
24 avril 2007

Question écrite n° 122368 de M. Léonce Deprez

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politique de la ville

Question sans réponse
24 avril 2007

Question écrite n° 122367 de M. Léonce Deprez

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Question sans réponse
17 avril 2007

Question écrite n° 122324 de M. Léonce Deprez

Rubrique : archives et bibliothèques

Titre : Bibliothèque nationale de France

Question sans réponse
17 avril 2007

Question écrite n° 122323 de M. Léonce Deprez

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Question sans réponse
17 avril 2007

Question écrite n° 122322 de M. Léonce Deprez

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politique de la ville

Question sans réponse

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