M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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13 mars 2007

Question écrite n° 120436 de M. Léonce Deprez

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Question sans réponse
13 mars 2007

Question écrite n° 120435 de M. Léonce Deprez

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Question sans réponse
13 mars 2007

Question écrite n° 120434 de M. Léonce Deprez

Rubrique : personnes âgées

Titre : dépendance

Question sans réponse
13 mars 2007

Question écrite n° 120406 de M. Léonce Deprez

Rubrique : politique économique

Titre : perspectives

Question sans réponse
13 mars 2007

Question écrite n° 120405 de M. Léonce Deprez

Rubrique : politique économique

Titre : perspectives

Réponse publiée le 15 mai 2007
13 mars 2007

Question écrite n° 120291 de M. Léonce Deprez

Rubrique : élections et référendums

Titre : carte d'électeur

Question sans réponse
13 mars 2007

Question écrite n° 120280 de M. Léonce Deprez

Rubrique : eau

Titre : distribution

Question sans réponse
6 mars 2007

Question écrite n° 120031 de M. Léonce Deprez

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politique de la ville

Question sans réponse
6 mars 2007

Question écrite n° 119989 de M. Léonce Deprez

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politique de la ville

Question sans réponse
6 mars 2007

Question écrite n° 119988 de M. Léonce Deprez

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politique de la ville

Question sans réponse

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