M. Jacques Desallangre

Députés n'appartenant à aucun groupe

Aisne (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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13 juin 2006

Question écrite n° 96985 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : formation professionnelle

Titre : GRETA

Réponse publiée le 2 janvier 2007
13 juin 2006

Question écrite n° 96910 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : énergie et carburants

Titre : EDF et GDF

Réponse publiée le 29 août 2006
13 juin 2006

Question écrite n° 96909 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : hôtellerie et restauration

Titre : débits de boissons

Réponse publiée le 10 octobre 2006
13 juin 2006

Question écrite n° 96908 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 29 août 2006
13 juin 2006

Question écrite n° 96907 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : retraite mutualiste du combattant

Réponse publiée le 1er août 2006
13 juin 2006

Question écrite n° 96906 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 25 juillet 2006
13 juin 2006

Question écrite n° 96905 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : soins

Réponse publiée le 8 août 2006
13 juin 2006

Question écrite n° 96904 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : agriculture

Titre : contrats d'agriculture durable

Réponse publiée le 25 juillet 2006
13 juin 2006

Question écrite n° 96849 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

Titre : aménagement et protection

Réponse publiée le 31 octobre 2006
13 juin 2006

Question écrite n° 96847 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : impôts et taxes

Titre : exonération

Réponse publiée le 3 octobre 2006

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M. Jacques Desallangre

Questions posées (archives)