• 21 octobre 2002

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  Question écrite n° 5063 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : lieux de mémoire

  Réponse publiée le 20 janvier 2003
• 21 octobre 2002

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  Question écrite n° 4800 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 13 janvier 2003
• 14 octobre 2002

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  Question orale sans débat n° 9 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 16 octobre 2002
• 7 octobre 2002

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  Question écrite n° 4125 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 7 avril 2003
• 7 octobre 2002

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  Question écrite n° 4124 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : professions judiciaires et juridiques

  Titre : avocats

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3581 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : professions sociales

  Titre : assistants maternels

  Réponse publiée le 21 octobre 2002
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3454 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers professionnels

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3432 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3431 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : CHRS

  Réponse publiée le 24 mars 2003
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2597 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : allocations familiales

  Réponse publiée le 21 octobre 2002