Nord (17e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 27 janvier 2016
    Commission des lois : Capacités d'intervention des forces de l'ordre (ppl) ; Lutte contre le hooliganisme (ppl) ; Protection de la Nation
    partager
  • mardi 26 janvier 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; République numérique (vote solennel) ; Droit des étrangers (nouvelle lecture)
    partager
  • jeudi 17 décembre 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement sur des sujets européens ; modernisation des règles élection présidentielle (Art 1er à art 6 bis)
    partager
  • mercredi 16 décembre 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement sur des sujets européens ; modernisation des règles élection présidentielle (Art 1er à art 6 bis)
    partager
  • mercredi 9 décembre 2015
    Commission des lois : Modernisation des règles applicables à l’élection présidentielle
    partager
  • mardi 8 décembre 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Loi de finances rectificative pour 2015 (vote)
    partager
  • mardi 8 décembre 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Loi de finances rectificative pour 2015 (vote)
    partager
  • mercredi 2 décembre 2015
    Commission des lois : Information des administrations par l'institution judiciaire ; Contrôle parlementaire des mesures prises par le gouvernement pendant l'état d'urgence
    partager
  • mardi 24 novembre 2015
    Questions au Gouvernement - Mardi 24 novembre 2015
    partager
  • mardi 24 novembre 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi relatif à la santé (nouvelle lecture)
    partager
  • vendredi 6 novembre 2015
    1ère séance : Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (suite) : conseil et contrôle de l'Etat ; santé
    partager
  • jeudi 29 octobre 2015
    Commission élargie : crédits 2016 : Conseil et contrôle de l’État – Pouvoirs publics – Direction de l’action du Gouvernement – Engagements financiers de l’État – Remboursements et dégrèvements – Participations financières de l’État
    partager