M. Marc Dolez

Gauche démocrate et républicaine

Nord (17^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°14 : 10 résultats affichés sur un total de 2371

23 octobre 2012

Question écrite n° 7505 de M. Marc Dolez

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : conjoints survivants

Réponse publiée le 11 décembre 2012
23 octobre 2012

Question écrite n° 7502 de M. Marc Dolez

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 8 janvier 2013
16 octobre 2012

Question écrite n° 7178 de M. Marc Dolez

Rubrique : handicapés

Titre : insertion professionnelle et sociale

Réponse publiée le 8 janvier 2013
16 octobre 2012

Question écrite n° 7177 de M. Marc Dolez

Rubrique : handicapés

Titre : insertion professionnelle et sociale

Réponse publiée le 25 octobre 2016
16 octobre 2012

Question écrite n° 7176 de M. Marc Dolez

Rubrique : handicapés

Titre : insertion professionnelle et sociale

Réponse publiée le 15 janvier 2013
16 octobre 2012

Question écrite n° 7175 de M. Marc Dolez

Rubrique : handicapés

Titre : insertion professionnelle et sociale

Réponse publiée le 25 décembre 2012
16 octobre 2012

Question écrite n° 7174 de M. Marc Dolez

Rubrique : handicapés

Titre : insertion professionnelle et sociale

Réponse publiée le 19 novembre 2013
16 octobre 2012

Question écrite n° 7173 de M. Marc Dolez

Rubrique : handicapés

Titre : insertion professionnelle et sociale

Réponse publiée le 19 novembre 2013
16 octobre 2012

Question écrite n° 7172 de M. Marc Dolez

Rubrique : handicapés

Titre : insertion professionnelle et sociale

Réponse publiée le 19 novembre 2013
16 octobre 2012

Question écrite n° 7171 de M. Marc Dolez

Rubrique : handicapés

Titre : insertion professionnelle et sociale

Réponse publiée le 8 janvier 2013

...

238

Page n°14 : 10 résultats affichés sur un total de 2371

M. Marc Dolez

Questions posées (archives)