M. Marc Dolez

Gauche démocrate et républicaine

Nord (17^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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11 octobre 2012

Question au Gouvernement n° 155 de M. Marc Dolez

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Question posée en séance
9 octobre 2012

Question écrite n° 6647 de M. Marc Dolez

Rubrique : préretraites

Titre : allocations

Réponse publiée le 23 juillet 2013
9 octobre 2012

Question écrite n° 6573 de M. Marc Dolez

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Question close sans réponse le 20 juin 2017
9 octobre 2012

Question écrite n° 6560 de M. Marc Dolez

Rubrique : handicapés

Titre : insertion professionnelle et sociale

Réponse publiée le 21 janvier 2014
9 octobre 2012

Question écrite n° 6559 de M. Marc Dolez

Rubrique : handicapés

Titre : insertion professionnelle et sociale

Réponse publiée le 12 février 2013
9 octobre 2012

Question écrite n° 6558 de M. Marc Dolez

Rubrique : handicapés

Titre : insertion professionnelle et sociale

Réponse publiée le 19 février 2013
9 octobre 2012

Question écrite n° 6557 de M. Marc Dolez

Rubrique : handicapés

Titre : insertion professionnelle et sociale

Réponse publiée le 8 octobre 2013
9 octobre 2012

Question écrite n° 6556 de M. Marc Dolez

Rubrique : handicapés

Titre : insertion professionnelle et sociale

Réponse publiée le 12 février 2013
9 octobre 2012

Question écrite n° 6555 de M. Marc Dolez

Rubrique : handicapés

Titre : insertion professionnelle et sociale

Réponse publiée le 18 juin 2013
9 octobre 2012

Question écrite n° 6554 de M. Marc Dolez

Rubrique : handicapés

Titre : insertion professionnelle et sociale

Réponse publiée le 30 avril 2013

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M. Marc Dolez

Questions posées (archives)