• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18411 de M. Marc Dolez

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : maisons de retraite

  Réponse publiée le 8 juin 2004
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 18033 de M. Marc Dolez

  Rubrique : industrie

  Titre : édition et imprimerie

  Réponse publiée le 18 août 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16678 de M. Marc Dolez

  Rubrique : droit pénal

  Titre : atteintes aux mineurs et à la famille

  Réponse publiée le 1er septembre 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16677 de M. Marc Dolez

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16676 de M. Marc Dolez

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16675 de M. Marc Dolez

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : rémunérations

  Réponse publiée le 23 novembre 2004
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16661 de M. Marc Dolez

  Rubrique : handicapés

  Titre : COTOREP

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16511 de M. Marc Dolez

  Rubrique : police

  Titre : police municipale

  Réponse publiée le 20 janvier 2004
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16477 de M. Marc Dolez

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : actes d'ostéopathie

  Réponse publiée le 29 décembre 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16154 de M. Marc Dolez

  Rubrique : étrangers

  Titre : droit d'asile

  Réponse publiée le 2 juin 2003