M. Marc Dolez

Gauche démocrate et républicaine

Nord (17^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°188 : 10 résultats affichés sur un total de 2371

25 novembre 2002

Question écrite n° 7367 de M. Marc Dolez

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Réponse publiée le 10 février 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7361 de M. Marc Dolez

Rubrique : animaux

Titre : expérimentation animale

Réponse publiée le 24 mars 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7262 de M. Marc Dolez

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Réponse publiée le 3 février 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7261 de M. Marc Dolez

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : travailleurs de la mine : montant des pensions

Réponse publiée le 24 février 2004
25 novembre 2002

Question écrite n° 7260 de M. Marc Dolez

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 14 avril 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7259 de M. Marc Dolez

Rubrique : chasse et pêche

Titre : chasse

Réponse publiée le 14 avril 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7258 de M. Marc Dolez

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 1er septembre 2003
4 novembre 2002

Question écrite n° 6052 de M. Marc Dolez

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 9 juin 2003
4 novembre 2002

Question écrite n° 6051 de M. Marc Dolez

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : économie : services extérieurs

Réponse publiée le 2 novembre 2004
4 novembre 2002

Question écrite n° 6050 de M. Marc Dolez

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : camping-caravaning

Réponse publiée le 17 mars 2003

...

186

187

188

189

190

...

238

Page n°188 : 10 résultats affichés sur un total de 2371

M. Marc Dolez

Questions posées (archives)