M. Marc Dolez

Gauche démocrate et républicaine

Nord (17^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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30 septembre 2002

Question écrite n° 3786 de M. Marc Dolez

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : personnel

Réponse publiée le 30 décembre 2002
30 septembre 2002

Question écrite n° 3785 de M. Marc Dolez

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : durée du travail

Question sans réponse
30 septembre 2002

Question écrite n° 3783 de M. Marc Dolez

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : contractuels

Réponse publiée le 3 mars 2003
23 septembre 2002

Question écrite n° 3096 de M. Marc Dolez

Rubrique : sécurité sociale

Titre : organismes

Réponse publiée le 1er septembre 2003
23 septembre 2002

Question écrite n° 3082 de M. Marc Dolez

Rubrique : handicapés

Titre : handicapés mentaux

Réponse publiée le 19 mai 2003
23 septembre 2002

Question écrite n° 3081 de M. Marc Dolez

Rubrique : étrangers

Titre : demandeurs d'asile

Réponse publiée le 20 janvier 2003
23 septembre 2002

Question écrite n° 3080 de M. Marc Dolez

Rubrique : animaux

Titre : chiens

Réponse publiée le 9 juin 2003
23 septembre 2002

Question écrite n° 3079 de M. Marc Dolez

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : CHRS

Réponse publiée le 30 décembre 2002
23 septembre 2002

Question écrite n° 3078 de M. Marc Dolez

Rubrique : transports par eau

Titre : transports fluviaux

Réponse publiée le 25 novembre 2002
23 septembre 2002

Question écrite n° 3077 de M. Marc Dolez

Rubrique : transports par eau

Titre : canal Seine Nord

Réponse publiée le 25 novembre 2002

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M. Marc Dolez

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