M. Marc Dolez

Gauche démocrate et républicaine

Nord (17^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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17 juin 2002

Question écrite n° 76164 de M. Marc Dolez

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : infirmiers

Question sans réponse
20 mai 2002

Question écrite n° 75931 de M. Marc Dolez

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : revenus fonciers

Question sans réponse
20 mai 2002

Question écrite n° 75930 de M. Marc Dolez

Rubrique : transports par eau

Titre : transports fluviaux

Question sans réponse
6 mai 2002

Question écrite n° 75846 de M. Marc Dolez

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : brevets

Question sans réponse
6 mai 2002

Question écrite n° 75782 de M. Marc Dolez

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Question sans réponse
29 avril 2002

Question écrite n° 75647 de M. Marc Dolez

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Question sans réponse
29 avril 2002

Question écrite n° 75646 de M. Marc Dolez

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : traitements et salaires

Question sans réponse
15 avril 2002

Question écrite n° 75214 de M. Marc Dolez

Rubrique : prestations familiales

Titre : conditions d'attribution

Question sans réponse
8 avril 2002

Question écrite n° 75044 de M. Marc Dolez

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Question sans réponse
8 avril 2002

Question écrite n° 75043 de M. Marc Dolez

Rubrique : politique extérieure

Titre : Turquie

Question sans réponse

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