• 17 décembre 2001

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  Question orale sans débat n° 1597 de M. Marc Dolez

  Rubrique : industrie

  Titre : édition et imprimerie

  Réponse publiée le 19 décembre 2001
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69991 de M. Marc Dolez

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 28 janvier 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69990 de M. Marc Dolez

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : oiseaux

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69989 de M. Marc Dolez

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : redevance audiovisuelle

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69517 de M. Marc Dolez

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69043 de M. Marc Dolez

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68660 de M. Marc Dolez

  Rubrique : marchés publics

  Titre : appels d'offres

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68659 de M. Marc Dolez

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Soudan

  Réponse publiée le 28 janvier 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68656 de M. Marc Dolez

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68331 de M. Marc Dolez

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : allocation de fin de formation

  Réponse publiée le 11 mars 2002