M. Marc Dolez

Gauche démocrate et républicaine

Nord (17^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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14 février 2012

Question écrite n° 128187 de M. Marc Dolez

Rubrique : établissements de santé

Titre : établissements psychiatriques

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128186 de M. Marc Dolez

Rubrique : établissements de santé

Titre : établissements psychiatriques

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128185 de M. Marc Dolez

Rubrique : établissements de santé

Titre : établissements psychiatriques

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128184 de M. Marc Dolez

Rubrique : établissements de santé

Titre : établissements psychiatriques

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128183 de M. Marc Dolez

Rubrique : établissements de santé

Titre : établissements psychiatriques

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128164 de M. Marc Dolez

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : IUFM

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128096 de M. Marc Dolez

Rubrique : culture

Titre : langues régionales

Réponse publiée le 17 avril 2012
26 janvier 2012

Question au Gouvernement n° 3874 de M. Marc Dolez

Rubrique : TVA

Titre : création

Question posée en séance
10 janvier 2012

Question écrite n° 125894 de M. Marc Dolez

Rubrique : hôtellerie et restauration

Titre : établissements

Question close sans réponse le 19 juin 2012
10 janvier 2012

Question écrite n° 125893 de M. Marc Dolez

Rubrique : hôtellerie et restauration

Titre : établissements

Réponse publiée le 22 mai 2012

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M. Marc Dolez

Questions posées (archives)