M. Marc Dolez

Gauche démocrate et républicaine

Nord (17^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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10 mars 2009

Question écrite n° 43909 de M. Marc Dolez

Rubrique : formation professionnelle

Titre : organisation

Réponse publiée le 29 septembre 2009
10 mars 2009

Question écrite n° 43898 de M. Marc Dolez

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Réponse publiée le 6 avril 2010
10 mars 2009

Question écrite n° 43891 de M. Marc Dolez

Rubrique : étrangers

Titre : immigration

Réponse publiée le 21 avril 2009
10 mars 2009

Question écrite n° 43800 de M. Marc Dolez

Rubrique : énergie et carburants

Titre : Charbonnages de France

Réponse publiée le 30 juin 2009
10 mars 2009

Question écrite n° 43757 de M. Marc Dolez

Rubrique : consommation

Titre : protection des consommateurs

Réponse publiée le 9 juin 2009
10 mars 2009

Question écrite n° 43748 de M. Marc Dolez

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 16 juin 2009
10 mars 2009

Question écrite n° 43729 de M. Marc Dolez

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : financement

Réponse publiée le 23 février 2010
10 mars 2009

Question écrite n° 43728 de M. Marc Dolez

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : financement

Réponse publiée le 19 janvier 2010
10 mars 2009

Question écrite n° 43727 de M. Marc Dolez

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : comptabilité

Réponse publiée le 9 août 2011
10 mars 2009

Question écrite n° 43726 de M. Marc Dolez

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : comptabilité

Réponse publiée le 5 mai 2009

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M. Marc Dolez

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