M. Marc Dolez

Gauche démocrate et républicaine

Nord (17^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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10 février 2009

Question écrite n° 41476 de M. Marc Dolez

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Réponse publiée le 23 juin 2009
10 février 2009

Question écrite n° 41450 de M. Marc Dolez

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : orientation scolaire et professionnelle

Question close sans réponse le 19 juin 2012
10 février 2009

Question écrite n° 41391 de M. Marc Dolez

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Réponse publiée le 14 avril 2009
10 février 2009

Question écrite n° 41363 de M. Marc Dolez

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : fichiers informatisés

Réponse publiée le 21 avril 2009
10 février 2009

Question écrite n° 41362 de M. Marc Dolez

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : fichiers informatisés

Réponse publiée le 14 avril 2009
10 février 2009

Question écrite n° 41361 de M. Marc Dolez

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : fichiers informatisés

Réponse publiée le 14 avril 2009
10 février 2009

Question écrite n° 41360 de M. Marc Dolez

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : fichiers informatisés

Réponse publiée le 21 avril 2009
10 février 2009

Question écrite n° 41359 de M. Marc Dolez

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : fichiers informatisés

Réponse publiée le 21 avril 2009
10 février 2009

Question écrite n° 41358 de M. Marc Dolez

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : fichiers informatisés

Réponse publiée le 21 avril 2009
10 février 2009

Question écrite n° 41357 de M. Marc Dolez

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : fichiers informatisés

Réponse publiée le 14 avril 2009

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M. Marc Dolez

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