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- 1. Modernisation de l'économie (n° 842)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Modernisation des institutions de la V e République (n os 820, 892)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à un nouveau député
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Modernisation des institutions de la V e République (n os 820, 892)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Modernisation des institutions de la V e République (n° 820)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Conditions de l'élection des sénateurs
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage à Aimé Césaire
- 2. Question au Gouvernement
- 3. Éloge funèbre de Michel Debet
- 4. Modernisation du marché du travail (n os 743, 789) (suite).
- 5. Conseil constitutionnel et archives (n os 567, 810) ; Archives (n os 566, 810)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Modernisation du marché du travail (n os 743, 789)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Modernisation du marché du travail
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Remplacement d'un député
- 2. Nomination de députés en mission temporaire
- 3. Démission d'office d'un député
- 4. Questions orales sans débat
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Ratification du traité de Lisbonne
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Nord (17e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)