M. Dominique Dord

Les Républicains

Savoie (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 21 janvier 2015
    Commission des affaires sociales : Respect du choix de fin de vie (ppl) ; Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (rapport d'information)
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  • mardi 16 décembre 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 16 DECEMBRE 2014
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  • mardi 16 décembre 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Réforme de l'asile (vote solennel) ; Projet de loi de finances pour 2015 (nouvelle lecture) (vote solennel) - LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2014 (nouvelle lecture) ; LOI DE PROGRAMMATION DES FINANCES PUBLIQUE
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  • mardi 9 décembre 2014
    Commission des affaires sociales : M. Jean Bassères, Dg de Pôle emploi
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  • mercredi 26 novembre 2014
    Commission des affaires sociales : M. Jean-Claude Ameisen, dont la reconduction à la tête du Comité national consultatif d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé est envisagée ; Transport de patients
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  • mercredi 26 novembre 2014
    Commission des affaires sociales : M. Jean-Claude Ameisen, dont la reconduction à la tête du Comité national consultatif d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé est envisagée ; Transport de patients
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  • mercredi 19 novembre 2014
    Commission des affaires sociales : Financement de la recherche oncologique pédiatrique ; Stationnement des personnes en situation de handicap
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  • mardi 18 novembre 2014
    Commission des affaires sociales : réforme de l'asile (avis)
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  • mercredi 12 novembre 2014
    Commission des affaires sociales : Examen du projet de loi relatif à la désignation des conseillers prud'hommes
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  • mercredi 8 octobre 2014
    Commission des affaires sociales : Examen des rapports sur la dette des établissements publics de santé (Cour des comptes) et sur l'Application de la Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (rapport d'information)
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  • mercredi 9 juillet 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 9 JUILLET 2014
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  • mercredi 9 juillet 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Réglement du budget et approbation des comptes de l'année 2013 ; Débat d'orientation sur les finances publiques
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